Monsieur REVEL ouvre la séance en précisant que l’arrêté d’approbation du PEDMA a été signé et publié, et qu’il s’agit de la 1^ère réunion du comité de suivi.

   Rappel de l’ordre du jour :

-  Indicateurs de suivi sur les données 2006 ;

-  Présentation de l’étude réalisée par le BRGM sur les zones favorables à l’implantation d’ISDND ;

-  Préparation de la conférence interdépartementale.

 1.  Indicateur de suivi : (diaporama et cartes)

 Malgré l’augmentation de la population, les tonnages collectés diminuent légèrement. Par contre, les objectifs fixés sur les performances à atteindre en matière de collecte sélective ne seront pas atteints si l’évolution actuelle demeure, notamment sur le taux de refus de tri.

Plusieurs collectivités précisent qu’il conviendrait de mieux asseoir les objectifs sur les gisements (exemple pour le verre sur le territoire de la METRO où le gisement est inférieur à la moyenne nationale) et sur une population réelle (problème des zones très touristiques comme l’Oisans par exemple). Les particularités des territoires seront prises en compte dans les contrats d’objectifs.

Concernant la valorisation en déchèterie, l’objectif fixé sur les encombrants en valorisation énergétique paraît ambitieux mais des projets émergent depuis 2007.

Monsieur CHOLAT mentionne que la Communauté d’agglomération du Pays Voironnais a démarré la valorisation en cimenterie, via le prestataire SIBUET.

Monsieur LAVERGNE rappelle que la mise en service de la nouvelle UIOM à Bourgoin permet une valorisation énergétique également, sous forme de chauffage urbain.

Monsieur REVEL précise qu’il n’y a pas de concurrence entre ces deux filières, l’important étant que les tonnages d’encombrants stockés en ISDND diminuent.

Les résultats 2006 sont parcourus rapidement mais dès le mois de novembre, le comité de suivi pourra s’appuyer sur les données 2007 et l’ensemble des indicateurs sera calculé afin de mieux juger de la pertinence de chacun des objectifs fixés.

2.  Etude des zones favorables à l’implantation d’un ISDND

Il est bien précisé que ce zonage concerne des zones favorables mais il n’est pas exhaustif : des possibilit&eacMonsieur REVEL ouvre la séance en précisant que l’arrêté d’approbation du PEDMA a été signé et publié, et qu’il s’agit de la 1ère réunion du comité de suivi.

 Rappel de l’ordre du jour :

  Indicateurs de suivi sur les données 2006 ;
  Présentation de l’étude réalisée par le BRGM sur les zones favorables à l’implantation d’ISDND ;
  Préparation de la conférence interdépartementale.

1. Indicateur de suivi : (diaporama et cartes)

Malgré l’augmentation de la population, les tonnages collectés diminuent légèrement. Par contre, les objectifs fixés sur les performances à atteindre en matière de collecte sélective ne seront pas atteints si l’évolution actuelle demeure, notamment sur le taux de refus de tri. Plusieurs collectivités précisent qu’il conviendrait de mieux asseoir les objectifs sur les gisements (exemple pour le verre sur le territoire de la METRO où le gisement est inférieur à la moyenne nationale) et sur une population réelle (problème des zones très touristiques comme l’Oisans par exemple). Les particularités des territoires seront prises en compte dans les contrats d’objectifs. Concernant la valorisation en déchèterie, l’objectif fixé sur les encombrants en valorisation énergétique paraît ambitieux mais des projets émergent depuis 2007. Monsieur CHOLAT mentionne que la Communauté d’agglomération du Pays Voironnais a démarré la valorisation en cimenterie, via le prestataire SIBUET. Monsieur LAVERGNE rappelle que la mise en service de la nouvelle UIOM à Bourgoin permet une valorisation énergétique également, sous forme de chauffage urbain. Monsieur REVEL précise qu’il n’y a pas de concurrence entre ces deux filières, l’important étant que les tonnages d’encombrants stockés en ISDND diminuent. Les résultats 2006 sont parcourus rapidement mais dès le mois de novembre, le comité de suivi pourra s’appuyer sur les données 2007 et l’ensemble des indicateurs sera calculé afin de mieux juger de la pertinence de chacun des objectifs fixés.

2. Etude des zones favorables à l’implantation d’un ISDND Monsieur Gachet rappelle la commande faite en 2008 au BRGM : une cartographie d’orientation pour la recherche de zones favorables à l’implantation d’ISDND en croisant différents paramètres physiques et techniques . Il est bien précisé que ce zonage concerne des zones favorables mais il n’est pas exhaustif : des possibilités d’implantation peuvent exister en dehors de ces zones et des investigations plus précises pourraient écarter des zones favorables sur la carte. Monsieur Saint Martin du BRGM, précise également qu’une synthèse géologique à l’échelle départementale n’est jamais facile à faire car l’ensemble des relevés utilisés ont été réalisés de 1973 à 2003, par des personnes différentes. Cette étude constitue un outil à la disposition de tous les acteurs du département publics et privés, elle sera prochainement remise par Serge REVEL au Préfet et disponible en ligne sur le site du BRGM.

3. Préparation de la conférence interdépartementale (diaporama)

Conformément au PEDMA et aux souhaits de plusieurs départements consultés lors de la révision, il est projeté d’organiser une conférence interdépartementale début 2009 avec les 8 départements de Rhône Alpes. Plusieurs thèmes concernant le traitement des déchets seront évoqués ( les importations et exportations entre les départements, la définition des déchets ultimes et son application, la valorisation des mâchefers ...). ute ;s d’implantation peuvent exister en dehors de ces zones et des investigations plus précises pourraient écarter des zones favorables sur la carte.

Monsieur Saint Martin du BRGM, précise également qu’une synthèse géologique à l’échelle départementale n’est jamais facile à faire car l’ensemble des relevés utilisés ont été réalisés de 1973 à 2003, par des personnes différentes.

Cette étude constitue un outil à la disposition de tous les acteurs du département publics et privés, elle sera prochainement remise par Serge REVEL au Préfet et disponible en ligne sur le site du BRGM.

3.  Préparation de la conférence interdépartementale (diaporama)

 Conformément au PEDMA et aux souhaits de plusieurs départements consultés lors de la révision, il est projeté d’organiser une conférence interdépartementale début 2009 avec les 8 départements de Rhône Alpes. Plusieurs thèmes concernant le traitement des déchets seront évoqués ( les importations et exportations entre les départements, la définition des déchets ultimes et son application, la valorisation des mâchefers …).

Données exposées lors de la réunion dans le document suivant :

Reu du 2 sept09